Mentions Légales

CHIEN NOIR INSTITUT

Mise à jour : 08 juin 2026

Conformément à l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les utilisateurs du site www.chiennoirinstitut.fr sont informés de l'identité des différents intervenants.

Article 1 — Éditeur du site

Dénomination : CHIEN NOIR INSTITUT
Forme juridique : Entreprise individuelle
Responsable de la publication : Madame MEYER Léonor
Adresse : 13 place Saint Martin, 57420 Marieulles
Email : chiennoirinstitut@gmail.com
Téléphone : 06 25 10 35 13
SIREN : 804 354 223
SIRET : 804 354 223 000 39
Site web : www.chiennoirinstitut.fr

Activités exercées :

Éducation canine et comportement animal
Stages en communication animale
Vente d'ebooks numériques sur l'alimentation canine

Article 2 — Hébergeur

L'hébergeur du site www.chiennoirinstitut.fr est :

Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada, www.shopify.com

Article 3 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, images, ebooks, logos, vidéos) sont protégés par le droit d'auteur et constituent la propriété exclusive de Léonor Meyer / Chien Noir Institut.

Toute reproduction, diffusion ou commercialisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Article 4 — Protection des données personnelles

Chien Noir Institut collecte des données personnelles (nom, email, téléphone) dans le cadre de ses activités.

Ces données sont utilisées exclusivement pour la gestion des clients et ne sont ni vendues, ni transmises à des tiers.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

Droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition
Pour exercer ces droits : chiennoirinstitut@gmail.com
Réclamation possible auprès de la CNIL : www.cnil.fr

Article 5 — Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur.

Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour les refuser, ce qui peut limiter certaines fonctionnalités.

Article 6 — Responsabilité

Chien Noir Institut s'efforce de maintenir les informations du site exactes et à jour.

Chien Noir Institut ne saurait être tenu responsable de dommages résultant de l'utilisation du site.

Les liens vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de Chien Noir Institut.

Article 7 — Médiation

En cas de litige : chiennoirinstitut@gmail.com

Médiateur désigné : CDAD 57, cdad-moselle.justice.fr, tél. 03 87 56 83 82

Plateforme européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/